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Association 'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINTE-THERESE DE NANTUA'

Objet social de l'association Association 'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINTE-THERESE DE NANTUA':

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part

Informations de l'association Association 'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINTE-THERESE DE NANTUA'

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W014000119
  • Ancien numéro de l'association0014012104
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 014S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-03-1921
  • Date de la dernière déclaration 06-06-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-03-1921
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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