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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) ÉCOLE PRIMAIRE SAINTE MARIE

PL de la Libération École Primaire Sainte Marie 76530 La Bouille
Association loi 1901
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Accueil Associations du département seine-maritime Associations sur la ville de la bouille Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) ÉCOLE PRIMAIRE SAINTE MARIE

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) ÉCOLE PRIMAIRE SAINTE MARIE:

assumer juridiquement, dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'établissements d'enseignement en vertu du mandat confié par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) ÉCOLE PRIMAIRE SAINTE MARIE

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W763005271
  • Ancien numéro de l'association0763012795
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 763P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 18-10-1991
  • Date de la dernière déclaration 01-10-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 06-11-1991
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 24-09-2014

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