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Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE LA CHAPELLE BASSE-MER.

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE LA CHAPELLE BASSE-MER.:

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion des écoles catholiques de la Chapelle Basse Mer ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation ou à l'enseignement

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE LA CHAPELLE BASSE-MER.

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W442000556
  • Ancien numéro de l'association0442003486
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 442P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-09-1951
  • Date de la dernière déclaration 21-02-2013
  • Date de publication JO de l’avis de création 07-10-1951
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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